illustration sonore musicale

Licences d'Exploitations  
                 
Illustrations sonores
Le site abydos-multimedia.fr est édité par l'entreprise Abydos Multimédia.
Le présent document est un contrat définissant vos droits relatifs à l'exploitation des dites œuvres (musiques et sons) commercialisées par l'entreprise Abydos Multimédia, R.C.S. Saint Etienne 440 344 323 00058, 12 rue de la Garde - 42230 Roche la Molière - France.
 

Paiement des Licences d'Exploitations :
En contrepartie du paiement intégral du prix des œuvres commandées à Abydos Multimédia, le Licencié peut intégrer les œuvres dans toutes les applications multimédia et audiovisuelles de sa création dans le cadre stricte défini par la Licence d'Exploitation.
 

Utilisation des œuvres :
Les œuvres sont destinées à l'habillage sonore d'applications multimédia et/ou audiovisuelles telles que : site Internet, emailing, jeux vidéo, cédérom, attente téléphonique, Service Vocal Interactif, DVD, clé USB, CD audio, vidéo d'entreprise, télévision, radio...
La diffusion des œuvres directement au public lors de salons, congrès, conférences, en salles d'attente et commerces, est également autorisée.
 

Licences d'Exploitations :
Quatres Licences d'Exploitations sont proposées à nos clients.
1 - LICENCE DE BASE
2 - LICENCE DUPLICATION
3 - LICENCE DUPLICATION & BROADCAST
4 - LA LICENCE CD AUDIO POUR LIEU PUBLIC
 

1 - LA LICENCE DE BASE
La Licence de Base est attribuée pour un seul projet et ses déclinaisons telles que :
Site Internet
Duplication jusqu'à 500 copies ( DVD / CD-Rom / Clés USB...)
Attente téléphonique, Service Vocal Interactif jusqu'à 10 auditeurs simultanés
Présentation multimédia public (Salons, Congrès, Conférences...)
Animation multimédia (Video, Flash, Powerpoint, Emailing...)
La Licence de Base n'a pas de limitation dans le temps.
La Licence de Base est valable pour le monde entier.

Restrictions de la Licence de Base :
La Licence de Base n'est pas transférable à d'autres projets.
La Licence de Base est valable pour un seul utilisateur.
La Licence de Base n'autorise pas la diffusion télévisuelle ou radiophonique.

Obligation de la Licence de Base :
Transmettre au diffuseur toute info utile à la SACEM, titre, durée, compositeur.
NB : cette obligation ne s'applique qu'aux musiques du répertoire SACEM, les musiques
libre de droits SACEM (clairement identifiées comme telles) ne sont pas concernées.

Tarif de la Licence de Base :
47,00 euros ttc
 

2 - LA LICENCE DUPLICATION
La Licence Duplication est attribuée pour un seul projet et ses déclinaisons telles que :
Site Internet
Duplication jusqu'à 10 000 copies ( DVD / CD-Rom / Clés USB...)
Attente téléphonique, Service Vocal Interactif jusqu'à 50 auditeurs simultanés
Présentation multimédia public (Salons, Congrès, Conférences...)
Diffusion télévisuelle locale et régionale
Diffusion radiophonique locale et régionale
 Animation multimédia (Video, Flash, Powerpoint, Emailing...)
La Licence Duplication n'a pas de limitation dans le temps.
La Licence Duplication est valable pour le monde entier.

Restrictions de la Licence Duplication :
La Licence Duplication n'est pas transférable à d'autres projets.
La Licence Duplication est valable pour un seul utilisateur.
La Licence Duplication n'autorise pas la diffusion télévisuelle ou radiophonique nationale et internationale.

Obligation de la Duplication :
Transmettre au diffuseur toute info utile à la SACEM, titre, durée, compositeur.
NB : cette obligation ne s'applique qu'aux musiques du répertoire SACEM, les musiques
libre de droits SACEM (clairement identifiées comme telles) ne sont pas concernées.

Tarif de la Licence Duplication :
188,00 euros ttc
 

3 - LA LICENCE DUPLICATION & BROADCAST
La Licence Broadcast & Duplication est attribuée pour un seul projet et ses déclinaisons telles que :
Diffusion télévisuelle nationale et internationale
Diffusion radiophonique nationale et internationale
Site Internet
Duplication jusqu'à 100 000 copies ( DVD / CD-Rom / Clés USB...)
Attente téléphonique, Service Vocal Interactif jusqu'à 500 auditeurs simultanés
Présentation multimédia public (Salons, Congrès, Conférences...)
Animation multimédia (Video, Flash, Powerpoint, Emailing...)
La Licence Broadcast & Duplication n'a pas de limitation dans le temps.
La Licence Broadcast & Duplication est valable pour le monde entier.

Restrictions de la Licence Broacast & Duplication :
La Licence Broadcast & Duplication n'est pas transférable à d'autres projets.
La Licence Broadcast & Duplication est valable pour un seul utilisateur.

Obligation de la Licence Broadcast & Duplication :
Transmettre au diffuseur toute info utile à la SACEM, titre, durée, compositeur.
NB : cette obligation ne s'applique qu'aux musiques du répertoire SACEM, les musiques
libre de droits SACEM (clairement identifiées comme telles) ne sont pas concernées.

Tarif de la Licence Duplication & Broadcast :
470,00 euros ttc
 

4 - LA LICENCE CD AUDIO POUR LIEU PUBLIC
La Licence CD audio pour Lieu Public est attribuée pour un lieu public unique :
 Restaurant, bar, commerce, salle d'attente...

Restrictions de la Licence CD audio pour Lieu Public:
La Licence est valable pour un seul utilisateur.
La Licence est valable pour un seul lieu public.
La Licence n'autorise pas la diffusion télévisuelle ou radiophonique.
La distribution gratuite ou payante des œuvres est strictement interdite.

Tarif de la Licence CD audio pour Lieu Public:
50,00 euros ttc le CD audio.
 

Exclusivité :
Les Licences d'Exploitations n'accordent aucune exclusivité.
 

Durée :
Les Licences d'Exploitations n'ont pas de limitation dans le temps.
 

Délai de rétractation :
Conformément à l’article L121-20-2 du Code de la Consommation

L'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception du bien commandé. Si l'acheteur exerce son droit de rétractation, Abydos Multimédia s'engage à lui rembourser les sommes versées dans un délai de 30 jours après retour du bien acheté dans son emballage d’origine intacte. A l'exclusion de tout autre dédommagement.

Concernant les enregistrements audio, l'acheteur ne pourra exercer son droit de rétractation si l'enregistrement audio est descellé.

Concernant les fichiers audio téléchargés, ceux-ci étant immédiatement reproductibles, l'acheteur ne pourra exercer son droit de rétractation.
 

Informatique et libertés :
En l'application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, tout client d'Abydos Multimédia dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données enregistrées le concernant.
 

Droit applicable :
Le droit français est applicable au présent contrat.
 

 

Musique libre de droits
Ce site et tous ses éléments (musique, textes, animations) sont déposés chez un Huisier de Justice.
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